Mentions légales pour le site www.rodanthe.fr
1. Identification du site Nom du site : www.rodanthe.fr
URL complète du site : https://www.rodanthe.fr
2. Identification du propriétaire du site
Rodanthe
SAS au capital social de 5 000 euros
Immatriculation au RCS, numéro 881 650 162 R.C.S. Paris
Siège social : 231 Rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France
· contact mail : info@rodanthe.fr
3. Insertion des numéros d’identification
SIRET : 881650162 00012
4. Webmaster du site : Guillaume Dupont
5. Hébergeur du site
– OVH, 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix
Lois directement applicables
ü Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
ü Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
Confidentialité des données :
Le site www.rodanthe.fr est conforme à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite loi ” Informatique et libertés “, et la norme simplifiée n° NS-048 adoptée en 2005 et modifiée en 2012 qui concerne les traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion de clients et de prospects. Elle inclut notamment les traitements de données personnelles ayant pour finalités la gestion des clients, la prospection, les opérations de fidélisation, l’élaboration de statistiques commerciales, la cession, la location ou l’échange de fichiers de clients et de prospects, l’organisation de jeux concours, de loteries ou de toute opération promotionnelle, la gestion des demandes de droit d’accès, de rectification et d’opposition, la gestion des impayés et du contentieux, et la gestion des avis des personnes sur des produits, services ou contenus.
Le traitement de votre commande et l’accès à votre compte sur le site www.rodanthe.fr nous amènent à conserver vos informations personnelles (nom, prénom, adresse etc..).
Celles-ci sont uniquement destinées à notre usage interne afin de garantir un service de qualité et ne font pas l’objet de cession à des tiers commerciaux, hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Conformément à cette loi, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression aux données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en nous envoyant un courrier à l’adresse suivante:
Cécile Dupont (Rodanthe) – 67 rue de Créqui, 69006 Lyon
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, photos, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Cécile Dupont à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Cécile Dupont. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est régulièrement remis à jour, nous ne pouvons néanmoins garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site et la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en aucune circonstance en cas d’éventuelles erreurs.
C’est pourquoi, Rodanthe se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
ü Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18
ü Code général des impôts : art. 286 ter
ü Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2